Michel Royer
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ROYER Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A
(source BOMI)
inscription
18 Juillet 2017
18/07/2017
De:
Royer (Michel, Eugène, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Marne
date_debut
=
"
2007-11-05
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000823446
(source JORF)
admission
12 Septembre 2007
12/09/2007
De:
Royer (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut
=
"
2003-01-01
"
JORFTEXT000000230512
(source JORF)
promotion
05 Juin 2003
05/06/2003
De:
Royer (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594726
(source JORF)
promotion
06 Avril 2003
06/04/2003
De:
Royer (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
Génie rural, des eaux et forêts
JORFTEXT000000226671
(source JORF)
promotion
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Royer (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut
=
"
1998-12-02
"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741
(source JORF)
nomination
21 Octobre 1998
21/10/1998
De:
Royer (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut
=
"
1996-01-01
"
JORFTEXT000000562478
(source JORF)
promotion
09 Août 1996
09/08/1996
De:
Royer (Michel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725784
(source JORF)
promotion
06 Janvier 1996
06/01/1996
De:
Michel Royer
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut
=
"
1995-01-01
"
JORFTEXT000000720573
(source JORF)
nomination
23 Mars 1995
23/03/1995
De:
Royer (Michel)
I.D.T.R
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
au titre des années 1993-1994 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et de la pêche et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
corps
=
"
Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
"
JORFTEXT000000368913
(source JORF)
inscription
18 Janvier 1995
18/01/1995
De:
Royer (Michel)
Objet:
administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
conseil_administration
JORFTEXT000000363831
(source JORF)
nomination
22 Avril 1994
22/04/1994
De:
Royer (Michel, Auguste, Raymond)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut
=
"
1993-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
34
"
JORFTEXT000000181764
(source JORF)
décoration
01 Avril 1994
01/04/1994
De:
Royer (Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000346551
(source JORF)
nomination
10 Juin 1993
10/06/1993
De:
Royer (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000355473
(source JORF)
diplome
09 Juillet 1991
09/07/1991